Mentions légales

PDF

Envoyer par mail

Envoyer par mail


Séparés par des virgules
Vous êtes ici :

Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sabonneres.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Informations légales

Editeur : Commune de Sabonnères

Identité de la Commune de Sabonnères

Adresse : place du village 31370 Sabonneres

Téléphone : 05 61 91 10 08

 

 

Télécopie :

 

 

Statut : Commune de Sabonnères

Administration publique générale

 

SIRET : 21310464900016

 

Directeur de la publication :

Le Maire de la Commune de Sabonnères

 

 

Responsable de la rédaction :

Le Maire de la Commune de Sabonnères

 

Droit d'auteur : Tous droits réservés. Les textes, images, graphiques, ainsi que leur disposition sur le site Internet de la Commune de Sabonnères sont soumis à la protection des droits d'auteurs et autres lois de protection. Le contenu de ce site Internet ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou transmis à des tiers à des fins commerciales.

 

Provenance des données du site internet/sources documentaires :

Commune de Sabonnères

 

Photos :

Dominique Peres

Les logotypes présents sur le site internet
Tous les logotypes (plus couramment appelés logos) présents sur le site internet de la Commune de Sabonnères sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Le logo de la Commune  est la propriété de la Commune de Sabonnères. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter

Crédits

Ce site a été conçu et réalisé par l’Agence Technique Départementale de la Haute-Garonne (ATD31) www.atd31.fr dans le cadre de sa mission « DéSIDé31 » (Déploiement de Sites Internet et Dématérialisation).

Le site est géré par la plateforme de création de sites internet, développée pour l’ATD31 par la société ANYWARE SERVICES ; il fonctionne avec le CMS AMETYS.

L’ATD31 est un établissement public départemental, créé par le Conseil Général de la Haute-Garonne en 1985, qui accompagne les collectivités locales de la Haute-Garonne dans leur gestion locale. Il est financé par le Conseil Général de la Haute-Garonne ainsi que par ses adhérents.

DéSIDé31 est co-financé par l’Union Européenne. L’Europe s’engage en Midi-Pyrénées avec le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER).

 

Hébergement :

OXYD
RCS : Paris 433 768 975

Coordonnées hébergeur : 

OXYD S.A.R.L
19 rue Alphonse de Neuville
75017 Paris
Téléphone : 01 71 250 350
Fax : 01 40 27 08 30

Informations générales

Données personnelles :

Nous nous engageons à préserver votre vie privée et à respecter les droits des utilisateurs de ce site. Nous collectons uniquement les données personnelles fournies volontairement lors de l'utilisation des services du site. Nous nous engageons à ne jamais divulguer vos données personnelles à un tiers. Si vous avez choisi de recevoir notre lettre d’information électronique, vous conservez à tout moment la possibilité de vous désabonner.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer adressez-vous à adresse mail ou formulaire de contact.

Création de liens hypertextes :Il est possible de créer un lien vers le site de la Commune de Sabonnères, sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Clause de non responsabilité :

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité. L'éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. La Commune de Sabonnères, malgré tous les soins apportés à la rédaction de ses contenus, ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en utilisant le formulaire de contact.